Merci de lire attentivement nos conditions générales d’utilisation. L’accès et l’utilisation du site impliquent votre acceptation sans réserve de ces termes.

12 avril 2026

Acceptation des conditions

En accédant à ce site, vous acceptez l’ensemble des règles et obligations décrites. Si vous n’êtes pas d’accord, merci de cesser toute utilisation. Les conditions peuvent être modifiées à tout moment, vous êtes invités à les consulter régulièrement.

Définitions

Quelques précisions sur les termes utilisés dans ces conditions :

• « Site » désigne la plateforme accessible via www.xavonhavel.sbs et ses sous-domaines.
• « Utilisateur » s’entend de toute personne accédant à un contenu ou utilisant un service proposé sur le site.
• « Équipe » correspond à l’ensemble des personnes opérant et administrant le site.
• « Service » englobe l’ensemble des fonctionnalités proposées, hors contenus tiers.

Utilisation du service

Le site est réservé à un usage légal et personnel. Toute exploitation commerciale ou illicite est strictement interdite.

Conditions

Le service s’adresse aux personnes physiques majeures, ou mineures avec autorisation parentale expresse.

L’utilisation est réservée aux utilisateurs en France ou dans l’UE.

Engagements utilisateurs

Chaque utilisateur est tenu de respecter les lois applicables et la présente charte d’utilisation.

• Ne pas diffuser de contenus illicites, diffamants ou préjudiciables.
• Préserver la confidentialité de ses identifiants.
• Informez-nous de toute suspicion d’usage frauduleux.
• Respecter les règles de protection des données et des autres utilisateurs.

Usages interdits

Il est formellement interdit de :

• Utiliser le site dans le but de porter atteinte à autrui ou à soi-même.
• Capter, détourner ou modifier les données sans consentement.
• Utiliser des robots ou outils d’extraction de données non autorisés.
• Perturber le fonctionnement ou la sécurité du site par des logiciels malveillants.
• Usurper l’identité de personnes ou d’entreprises tierces.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus publiés sur ce site (textes, images, logos, outils) restent la propriété exclusive de l’équipe ou de ses partenaires. Toute reproduction ou réutilisation doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable.

Contributions utilisateurs

Toute proposition de contenu (avis, témoignages, messages) engage son auteur et ne saurait constituer un engagement collectif.

Respect de la vie privée et sécurité

Les traitements de données sont opérés conformément à la législation française et au RGPD. Consultez notre politique de confidentialité en ligne. Voir confidentialité

Avertissement légal et limitation

Le contenu du site vise l’information générale et n’équivaut ni à un avis professionnel ni personnalisé.

Limites de responsabilité

L’équipe ne saurait être tenue responsable de toute conséquence dommageable liée à un usage inapproprié du site.

Indemnisation

Les utilisateurs s’engagent à indemniser l’équipe contre toute réclamation en cas d’infraction de leur fait.

Résolution des litiges et recours

En cas de contentieux, priorité est donnée à une résolution amiable. À défaut, la juridiction compétente sera celle du siège social de l’équipe.

Droit applicable et juridiction

Le droit français s’applique à toutes questions relatives au site et à ses contenus.

Résiliation

L’équipe se réserve le droit d’interrompre ou restreindre l’accès, sans préavis, en cas de non-respect des conditions d’utilisation ou de la loi.

Modifications

Toute modification majeure des présentes sera affichée sur cette page, chaque utilisateur est invité à la consulter.

Divisibilité

Si une disposition s’avère non valide, les autres restent pleinement en vigueur.

Intégralité de l’accord

Les présentes constituent l’intégralité des accords entre l’utilisateur et l’équipe concernant le site.

Contact et assistance utilisateur

Pour toute suggestion ou différend, adressez vos messages via les moyens de contact officiels indiqués ici.